Le droit d’auteur en milieu scolaire

Le mercredi 29 avril 2015.
Par : Richard Ayotte

Voici un document de grande qualité concernant le droit d’auteur en milieu scolaire qui a été produit en collaboration par l’APSDS, une association professionnelle qui contribue au développement des services documentaires dans les commissions scolaires du Québec.

PDF - 365.1 ko
foire-aux-questions-sur-le-droit-dauteur.pdf

Le document est simple à consulter et pourra apporter plusieurs réponses au personnel scolaire et aux directions d’établissement afin de respecter la propriété intellectuelle.

Voici quelques sujets et questions pour lesquelles vous trouverez des réponses :

  • Est-ce que je peux reproduire pour mes élèves la totalité d’une légende qui figure dans un recueil de contes ?
  • Est-ce que je peux faire jouer un CD dans une classe, devant un groupe d’élèves ?
  • Est-ce que je peux diffuser sur Internet les activités que je réalise avec mes élèves (sites de partage pédagogique, blogues, etc.) sans l’autorisation de la commission scolaire ?
  • Est-ce que je peux utiliser une caméra document (de type IPEVO™) pour visionner un livre sur un TNI ou projecteur numérique ?

Merci à madame Maryse Rancourt de la C.S. de Laval qui a partagé cette ressource.

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