Le droit d’auteur dans les établissements d’enseignement

Le vendredi 1er juin 2012.
Par : Richard Ayotte

Si vous avez des questions concernant toute forme d’utilisation de documents imprimés, audio, vidéo, sur le web et autres en contexte scolaire, le guide préparé par M. Olivier Ménard bibliothécaire à la commission scolaire Val des Cerfs va sûrement vous intéresser.

http://www.fenetreped.csvdc.qc.ca/IMG/pdf/droit_d_auteur_dans_les_etablissements_d_enseignement.pdf

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Le document est TRÈS intéressant puisqu’il touche à peu près tous les aspects liés au droit d’auteur en milieu scolaire.

Exemples :

- La reproduction d’oeuvres imprimées protégées par le droit d’auteur
(Ce que permet et ce que ne permet pas l’entente entre Copibec et le MELS)

- La diffusion de films en classe

- Utilisation pédagogique du Web

- Des stratégies pour profiter du Web en toute légalité

- Quelques ressources proposant des contenus libres sur le Web

- Questions et réponses en vrac

- La représentation publique d’oeuvres oeoeoeuvres dramatiques (théâtre)

- L’exécution publique d’oeuvres musicales

- La reproduction d’oeuvres musicales et d’enregistrements sonores

- L’utilisation équitable d’oeuvres protégées

- Les livres en formats numériques et la Loi sur le droit d’auteur

- Quelques références utiles sur le droit d’auteur

Merci à M. Ménard ainsi qu’à M. Dominic Gagné animateur RECIT à la CSVDC pour le partage !

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